Risques de sanctions dans la logistique et le transport maritime : ce qu'il faut vérifier
En bref
Les entreprises de logistique et de transport maritime traitent des marchandises et des parties de nombreux pays, souvent avec peu de temps pour vérifier.
Les principaux risques sont des expéditeurs et destinataires listés, des navires sanctionnés, des marchandises interdites et des routes qui cachent la vraie destination.
Vérifie chaque partie à l'envoi et chaque navire dans les listes de sanctions avant d'accepter la mission.
Risques de sanctions typiques dans ce secteur
- Expéditeurs, destinataires, notify parties ou agents figurant sur une liste de sanctions.
- Navires listés ou détenus ou gérés par des sociétés listées.
- Marchandises dont le transport vers un pays donné est interdit par les sanctions.
- Transbordement via des pays tiers pour cacher la vraie destination.
- Paiements provenant de banques ou de sociétés liées à des pays sanctionnés.
Contrôles recommandés
- Vérifie expéditeurs, destinataires, notify parties, agents et banques dans les listes de sanctions pour chaque envoi.
- Vérifie les navires dans les listes, y compris leurs propriétaires et gestionnaires.
- Compare les marchandises et la destination avec les restrictions commerciales en vigueur.
- Sois attentif aux itinéraires inhabituels, aux documents qui ne concordent pas et aux changements de destinataire de dernière minute.
- Conserve une trace des contrôles pour chaque envoi.
Sources officielles
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Questions fréquentes
Les sanctions s'appliquent-elles aux transitaires ?
Oui. Les sanctions interdisent de mettre des fonds, des biens et des services à la disposition des parties listées, et les services de transport et de logistique sont inclus.
Pourquoi vérifier les navires en plus des sociétés ?
Certains navires sont désignés par leur nom, et d'autres appartiennent à des sociétés listées ou sont gérés par elles.
À quelle fréquence faut-il vérifier les envois ?
Pour chaque envoi, car les listes changent souvent et une partie sans problème le mois dernier peut être listée aujourd'hui.
Le programme peut faire des erreurs. La responsabilité finale de la conformité reste celle de ton entreprise. Unicorn Intelligence est un outil d'information. Les décisions et les obligations légales, y compris la conformité aux sanctions, la due diligence et la participation aux appels d'offres, restent du ressort du client.
Unicorn Intelligence vérifie chaque jour tes clients et fournisseurs dans les listes de sanctions.